Conditions Générales

Conditions générales

Tous services réalisés avec Global Coaching est soumis au préalable à la prise de connaissance et à l’acceptation des présentes conditions générales de vente.

MISE EN GARDE :

L’ATTENTION DE L’UTILISATEUR EST ATTIREE SUR LE FAIT QUE LA SOUSCRIPTION A UNE DES PRESTATIONS DE GLOBAL COACHING IMPLIQUE LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL RELATIVES A SA SANTE. COMPTE TENU DE LEUR SENSIBILITE, LE CLIENT EST INVITE A METTRE EN ŒUVRE, SOUS SA RESPONSABILITE, L’ENSEMBLE DES MESURES DE SECURITE UTILES ET PERTINENTES POUR LES BESOINS DE LA PROTECTION DES ACCES A SON ORDINATEUR, SON SMARTPHONE ET AUX DONNEES DE SON COMPTE CLIENT, EN PARTICULIER VIS-A-VIS DES TIERS.

LES INFORMATIONS ET ARTICLES PROPOSES AU SEIN DU SITE, ET EN PARTICULIER LES ARTICLES DU BLOG ET TOUTES LES INFORMATIONS QUI S’Y RAPPORTENT, SONT STRICTEMENT INDICATIFS, NE CONSTITUENT EN AUCUN CAS UN CONSEIL MEDICAL ET NE SE SUBSTITUENT A AUCUN TITRE A UNE CONSULTATION MEDICALE OU AUTRE CONSULTATION AUPRES DE PROFESSIONNELS DE SANTE COMPETENTS. ILS NE SAURAIENT DONC REMPLACER LES CONSEILS, DIAGNOSTICS, TRAITEMENTS OU RECOMMANDATIONS FOURNIS PAR LES PROFESSIONNELS DE SANTE COMPETENTS.

1. DÉFINITIONS

• Client : personne physique non commerçante, ayant souscrit un accompagnement à l’une des Offres proposées par GLOBAL COACHING sur le Site, et JT COACH (entreprise individuelle, N° SIRET 51201758300034) détenant la pleine capacité juridique.

• Accompagnement : contrat souscrit par le Client via un formulaire, à l’une des Offres proposées via le Site ; l’Accompagnement est souscrit sous condition (1) d’avoir accepté les présentes Conditions Générales d’Abonnement et (2) d’avoir procédé au règlement des sommes dues correspondantes à l’Offre sélectionnée par le Client.

• Offre : différents services D’ACCOMPAGNEMENT SPORTIF à distance sous forme d’Abonnement trimestriel ou annuel, de diagnostic « profilage » réalisés sous forme de questionnaire, d’évaluation physique assurée par un professionnel du sport, d’étude posturale en cyclisme assurée par une personne certifiée en Fitter et un professionnel de santé (podologue), et de protocole d’acclimatation à l’altitude conduit par un professionnel.

• Programme : Programme personnalisé de coaching, alimentation et bien être, transmis au Client en format numérique (xls, word, pdf) après la souscription d’un Pack à l’une des Offres. Ce programme est composé notamment de vidéos d’exercices sportifs, de conseils bien-être, de conseils pour une meilleure alimentation, de bilans réguliers sur la progression du Client dans l’atteinte de ses objectifs.

• Site : site web édité par GLOBAL COACHING et accessible à l’adresse www.global-coaching.fr

2. PRÉAMBULE

Les présentes conditions générales d’abonnement s’appliquent de façon exclusive entre tout Client et la société JT COACH dont le siège social est situé au 25 rue Gaston Rebuffat 85000 LA ROCHE SUR YON.

Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions Générales de vente à partir de toutes les pages du Site.

Les Conditions Générales de vente sont applicables uniquement aux packs d’accompagnement sportif proposés sur le Site.

JT COACH se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Abonnement. Ces modifications n’affecteront pas les Abonnements en cours qui resteront régis par les Conditions Générales d’Abonnement en vigueur lors de la souscription par le Client à son Abonnement.

3. MISE EN GARDE

La souscription a un Pack d’Accompagnement sportif proposés sur le Site est exclusivement réservé aux personnes physiques justifiant d’une licence sportive émanant de : F.F.C – F.F.C.T – U.F.O.L.E.P – F.F.T.R.I, d’un état de santé ne présentant pas de contre-indications à la pratique sportive en compétition.

A cet égard, il appartient au Client de s’assurer qu’il est apte physiquement à suivre le programme sportif et les préconisations alimentaires qui lui est proposé dans le cadre d’un Pack qu’il a choisi, en allant consulter son médecin préalablement à toute souscription à des offres auxquelles il aura souscrit. Par ailleurs,concernant les évaluations du profil de puissance du cycliste, il est vivement conseillé à chaque souscripteur d’effectuer en amont un électrocardiogramme auprès de son médecin traitant.

Dans les 5 jours suivant son inscription, le Client s’engage à fournir à JT COACH une copie de sa licence sportive de l’année en cours.

4. DESCRIPTION DES OFFRES

GLOBAL COACHING propose sur son site les prestations suivantes :
– Pack Goal
– Pack premium
– Pack élite
– Etude posturale en cyclisme
– Accompagnement nutritionnel
– Développement personnel
– Test d’évaluation
– Location de générateur hypoxique *

Pour chaque « Pack « , JT COACH fournira au Client :

– Un bilan de l’audit, dit « profilage », obligatoire avant la souscription de tout type d’accompagnement.
– programme personnalisé réalisé sur mesure pour le Client, en fonction du « profilage » et ses objectifs.
– Des bilans hebdomadaires qui permettent au Client de suivre en temps réel la progression de ses objectifs.
– Un programme au quotidien adapté à l’agenda professionnel et personnel du Client.
– Un accès individuel à la plateforme vélobook pour le suivi de l’entraînement.

5. CONDITIONS D’INSCRIPTION ET DE SOUSCRIPTION A UN ACCOM-PAGNEMENT

5.1. Conditions d’abonnement

Tout Abonnement suppose obligatoirement l’inscription du Client ou l’identification du Client via son Compte client.

Le Client déclare être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique, ou s’il est mineur, garantit être titulaire d’une autorisation parentale pour souscrire son Abonnement, qui devra être transmis à JT COACH lors de la souscription à un pack.

Le retour du formulaire d’inscription vaut acceptation des présentes Conditions Générales d’Abonnement, du tarif de l’Abonnement souscrit et de son contenu.

Les paiements peuvent s’effectués trimestriellement ou mensuellement.

Si le Client ne reçoit aucun email suite à la souscription de son Abonnement, il lui appartient de prendre contact avec JT COACH par téléphone au 06 89 36 52 13 (prix d’un appel local) du lundi au vendredi de 10h à 18h, ou par email à l’adresse suivant : tony@global-coaching.fr.

Le Client est informé que le mail de confirmation peut être adressé au sein de la partie spam de sa messagerie électronique et qu’il lui appartiendra de s’en assurer.

5.2. Activation du programme – Questionnaire

Le Client devra remplir un questionnaire permettant à JT COACH, sur la base des informations qu’il y aura renseignées (voir article « Données à caractère personnel » des présentes Conditions Générales d’Abonnement), d’établir un bilan aux fins de proposer au Client un Programme de coaching.

En particulier, l’Utilisateur reconnaît qu’il renseigne sous ses seuls contrôles et responsabilités les réponses aux questions posées afin de bénéficier d’un résultat strictement indicatif et non bilan.

JT COACH N’EST EN AUCUN CAS EN MESURE D’APPRECIER L’ETAT DE SANTE REEL DU CLIENT ET LE CAS ECHEANT LA SITUATION D’URGENCE EVENTUELLE DANS LAQUELLE SE TROUVE LE CLIENT, QUI EST SEUL RESPONSABLE DE L’UTILISATION DU SITE ET DES PROGRAMMES DANS CETTE SITUATION OU AUTRE, DE TOUTE DECISION PRISE, ET DE TOUTE ACTION MISE EN ŒUVRE, A PARTIR DES INFORMATIONS SAISIES AU SEIN DU QUESTIONNAIRE ET DES RESULTATS PRODUITS A TITRE STRICTEMENT INDICATIF A LA SUITE DE CE QUESTIONNAIRE.

LE SERVICE RENDU PAR LE PROGRAMME EST LIMITE A LA FOURNITURE DE RESULTATS INDICATIFS ET DE LA PROPOSITION D’UN PROGRAMME A LA SUITE DES QUESTIONS RENSEIGNEES PAR LE CLEINT ET BASE SUR UNE ANALYSE SIMPLIFIEE ET AUTOMATISEE DES REPONSES AUX QUESTIONS PROPOSEES ET RENSEIGNEES AU SEIN DU QUESTIONNAIRE ETABLI PAR DES SPECIALISTES DANS LES SEULES CONDITIONS ET LIMITES DECRITES AUX PRESENTES CONDITIONS GENERALES.

JT COACH n’est en aucun cas responsable de la qualité, de l’actualité, de la cohérence, de la pertinence, de la complétude et de la véracité des données saisies par le Client, sous ses seuls responsabilités, contrôles et direction.

EN AUCUN CAS, JT COACH N’EFFECTUE DE VERIFICATION OU DE CONTROLE DE COHERENCE OU DE PERTINENCE (NOTAMMENT AU PLAN SCIENTIFIQUE, MEDICALE OU SANITAIRE) DES DONNEES SAISIES PAR LE CLIENT AU SEIN DU QUESTIONNAIRE. IL INCOMBE AU CLIENT AVANT TOUTE DECISION OU ACTION DE DOUTE DE CONSULTER LES PROFESSIONNELS DE SANTE COMPETENTS.

Une fois le questionnaire rempli, le Client disposera d’un délai de 14 jours pour se rétracter.

Une fois le questionnaire rempli, le Programme de coaching sera envoyé par mail au client.

5.3. Modalités de renouvellement des prestations

Tout souscription à un Pack sur le site GLOBAL COACHING n’est pas reconduit par tacite reconduction.

En cas de rejet d’un paiement par l’organisme bancaire, pour quelque motif que ce soit, l’Abonnement, et donc l’accès au Programme de l’Offre souscrite, seront suspendus jusqu’à régularisation de la situation. Le Client sera immédiatement informé de la suspension de son Abonnement et disposera d’un délai de un mois pour y remédier. A défaut de régularisation dans ce délai, l’Abonnement sera automatiquement résilié de plein droit sans formalité aucune ni versement d’une quelconque indemnité au Client par JT COACH.

6. TARIF DES ABONNEMENTS

Les tarifs des Abonnements sont indiqués sur le Site en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les formules sur mesure seront décrites dans le formulaire avec le détail des prestations souscrites, ainsi que les modalités de paiement.

Ils tiennent compte de la TVA et des éventuelles réductions applicables au jour de la souscription de l’Abonnement.

Le tarif de l’Abonnement facturé est celui indiqué lors de la souscription de l’Abonnement.

Le Client reconnaît et accepte que l’intégralité des coûts d’accès au réseau internet, de connexion et de téléchargement liés à l’utilisation de l’Abonnement reste à sa charge exclusive.

7. REGLEMENT DES PRESTATIONS

Le tarif facturé au Client est le tarif indiqué au sein du formulaire souscrit et adressé au Client par email.

Le client s’engage à régler mensuellement par virement bancaire les prestations : pack prémium et élite ; et à la souscription de l’offre pour le pack goal.

Le Client recevra une facture correspondant au prélèvement effectué dans le cadre de la prestation choisie, et elle pourra lui être remise chaque mois sur simple demande auprès de JT COACH.

8. RESILIATION DE L’ABONNEMENT

8.1 Résiliation du Client pour cause d’inaptitude sportive définitive

Si le Client, pour des raisons de santé, est définitivement empêché de bénéficier de l’Offre souscrite dans le cadre de son Abonnement, cette inaptitude définitive à la pratique sportive entrainera la résiliation de son Abonnement.

Cette résiliation ne prendra effet qu’à compter de la réception d’un courrier AR-LR du Client l’en informant et de la réception d’un justificatif de nature à attester de cette inaptitude et de l’impossibilité pour le Client dans ce cadre de bénéficier de son Abonnement.

Dans cette hypothèse, il sera procédé au remboursement au prorata de la somme perçue par F JT COACH pour la durée de l’Abonnement restant à courir. Les remboursements seront effectués dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la notification et du justificatif du Client. Le remboursement du Client s’effectuera au choix de JT COACH par virement bancaire ou chèque.

8.2 Résiliation en cas de manquement du Client aux présentes Condi-tions Générales d’Abonnement

En cas de manquement du Client à l’un quelconque de ses engagements au titre des présentes Conditions Générales d’Abonnement, JT COACH adressera au Client un courrier le mettant en demeure de se conformer aux présentes Conditions Générales d’Abonnement dans les 48 heures qui suivront la date de réception de ce courrier recommandé. A défaut de régularisation par le Client dans le délai qui lui est imparti, l’Abonnement sera résilié automatiquement et de plein droit sans que ce dernier ne puisse prétendre au versement d’une quelconque indemnité du fait de cette résiliation.

9. CONSEQUENCES DE LA RESILIATION OU DE L’EXPIRATION DE L’ABONNEMENT

A l’issue de l’Abonnement, le Client pourra, en application des dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, rappelées à l’article « Données à caractère personnel » des présentes Conditions Générales d’abonnement, solliciter la suppression de l’ensemble des données collectées par JT COACH le concernant et notamment la suppression de toutes les données collectées dans le cadre de son Programme.

10. SERVICE CLIENT ET RECLAMATIONS

Pour toute information, question ou en cas de réclamation, le Client doit contacter le service clientèle par email à l’adresse tony@global-coaching.fr ou par téléphone au 06 89 36 52 13 (coût d’un appel local) du lundi au vendredi de 10h à 18h

11. CONVENTION SUR LA PREUVE

Le Client reconnaît et accepte que les systèmes d’enregistrement de la souscription de l’Abonnement fassent preuve de l’ensemble des transactions passées entre JT COACH et le Client.

Le Client reconnaît et accepte que la preuve de l’acceptation des Conditions Générales d’Achat est caractérisée en renvoyant le formulaire d’inscription signé avec la mention « J’accepte » présentée à l’affichage des conditions générales d’achat lors de la création d’un compte client, au préalable transmis par JT COACH.

Le Client recevra un contrat d’accompagnement avec l’ensemble des formules choisies, indiquant l’acceptation des conditions de vente ci-dessus nommées.

JT COACH archivera les factures sur un support fiable et durable, conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil et en garantit l’accès au Client à tout moment s’il en fait la demande conformément aux dispositions de l’article L. 134-2 du Code de la consommation.

En conséquence, sauf erreur manifeste de JT COACH prouvée par le Client, ce dernier ne pourra pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des Conditions Générales d’Abonnement et du contenu de l’Abonnement, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés pour constituer une preuve.

Ainsi, ces éléments constituent des preuves et, s’ils sont produits comme moyens de preuve par JT COACH dans toute procédure contentieuse ou autre, seront recevables, valables et opposables de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

12. RESPONSABILITE

LES INFORMATIONS ET ARTICLES PROPOSES AU SEIN DU SITE, ET EN PARTICULIER LES PROGRAMMES ET TOUTES LES INFORMATIONS QUI S’Y RAPPORTENT, SONT STRICTEMENT INDICATIFS, NE CONSTITUENT EN AUCUN CAS UN CONSEIL MEDICAL ET NE SE SUBSTITUENT A AUCUN TITRE A UNE CONSULTATION MEDICALE OU AUTRE CONSULTATION AUPRES DE PROFESSIONNELS DE SANTE COMPETENTS. ILS NE SAURAIENT DONC REMPLACER LES CONSEILS, DIAGNOSTICS, TRAITEMENTS OU RECOMMANDATIONS FOURNIS PAR LES PROFESSIONNELS DE SANTE COMPETENTS.

Ces informations sont fournies à titre indicatif et ne sont pas individualisées en fonction de l’état de santé du Client et/ou des données renseignées par le Client au sein de son compte Client ou du Site.

De manière générale, les informations contenues au sein du Site ten-dent à être scientifiquement exactes au moment de leur publication, fiables, pertinentes et communes à tous les Clients.

Toutefois, compte tenu de l’évolution des connaissances en matière d’hygiène, de bienêtre, de sport mais aussi scientifiques et médicales, les Clients sont informés que les informations qui leur sont proposées, ne sont ni complètes, ni exhaustives et peuvent ne pas être immédiatement et systématiquement actualisées.

JT COACH ne saurait donc être tenu pour responsable d’erreurs ou d’omissions au sein des informations, des Programmes et services ou de résultats qui pourraient être obtenus du fait de leur utilisation ou mise en œuvre.

LE CLIENT EST SEUL RESPONSABLE DE L’UTILISATION QU’IL FAIT DES INFORMATIONS, DES PROGRAMMES ET SERVICES AINSI PRO-POSES, ET IL LUI APPARTIENT DE VERIFIER PREALABLEMENT A TOUTE DECISION PRISE SUR LA BASE DE CES INFORMATIONS, PROGRAMMES OU SERVICES, LEUR CONFORMITE ET LEUR ADEQUATION A SES BESOINS, SI NECESSAIRE EN SOLLICITANT DES PROFESSIONNELS DE SANTE COMPETENTS.

Conformément aux dispositions de l’article 3 des présentes Conditions Générales d’Abonnement, il appartient au Client de s’assurer qu’il est apte physiquement à suivre le programme sportif et alimentaire qui lui est proposé en allant consulter son médecin préalablement à toute souscription à un Accompagnement ou à toute activation du Programme de l’Offre à laquelle il aura souscrit.

Il appartient également au Client de s’assurer régulièrement au cours de son accompagnement :
– Qu’il est toujours apte à pratiquer les exercices sportifs et de détente qui lui sont proposés dans le cadre de son pack ;

– Que les informations qu’il a renseigné dans le formulaire lors de son inscription ayant permis à JT COACH d’élaborer son Programme sont toujours conformes à la réalité et à défaut d’informer JT COACH de toute modification s’y rapportant.

Tout particulièrement, le Client est tenu d’informer JT COACH s’il est dans l’une des situations suivantes :

– En cas de grossesse, allaitement, ou accouchement datant de moins de 45 jours ;
– en cas d’asthme ou troubles respiratoires
– En cas de traitements médicamenteux ;
– dialyse ou suivi pour insuffisance rénale ;
– En cas de diabète ;
– En cas de traitement pour anorexie ou boulimie ;
– En cas d’opération récente de l’estomac ou de suivi pour une maladie intestinale ;
– En cas d’allergies ou d’intolérances alimentaires.

Dans la mesure où JT COACH n’est pas en mesure de vérifier l’exactitude et la cohérence des informations renseignées dans le for-mulaire de souscription saisies par le Client, mais aussi l’état de santé du Client et son évolution physique, le Client reconnait et accepte expressément, que JT COACH ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas d’accident, d’incident ou de dommage corporel, matériel ou moral quelconque du Client survenu lors de la pratique des exercices proposés dans le cadre du Programme.

JT COACH se réserve le droit de modifier les informations contenues dans ce Site à tout moment et sans préavis.

JT COACH s’engage à décrire avec la plus grande exactitude les Offres et services proposés sur le Site et à assurer dans les meilleures conditions possibles la mise à jour des informations qui y sont diffusées.

Toutefois, JT COACH ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition des Clients au sein du Site.

13. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Les données personnelles collectées sur le Site sont destinés à JT COACH et à tout sous-traitants désignés par JT COACH sous sa responsabilité, et ce avec le consentement exprès et préalable du Client.

Les données collectées par JT COACH comprennent les données personnelles du Client et notamment des données de santé à caractère personnel aux fins de permettre à JT COACH d’élaborer le Programme de coaching du Client.

Il sera indiqué au sein des questionnaires devant être complétés par le Client les Données que ce dernier doit obligatoirement renseigner pour la bonne exécution de son Accompagnement.

JT COACH s’engage à protéger les données personnelles de ses Clients et à mettre en œuvre toutes les mesures de sécurité adéquates à cet effet.

Toutes les données personnelles concernant le Client recueillies par JT COACH sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, pour les besoins du traitement des Accompagnement.

Seuls les prestataires référencés de JT COACH ont accès à ces informations. Toutes ces personnes sont liées par une clause de secret professionnel. Les informations personnelles fournies lors de l’inscription ne seront pas accessibles à des tiers, ni transmises, ni vendues ou échangées.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.

14. OFFRES COMMERCIALES ET NEWSLETTERS

JT COACH est susceptible d’adresser aux Clients des offres commerciales par courrier, email, sms, téléphone ou via l’ensemble des espaces webs animés par JT COACH ou l’une quelconque de ses filiales sur les réseaux sociaux, sous réserve d’acceptation préalable du Client.

Le Client dispose à tout moment de la faculté de s’opposer sans frais à ses envois de prospection commerciale, en cliquant sur le lien « se désabonner » figurant dans chaque email ou à tout moment en adressant un email à JT COACH au sein de la rubrique Contact accessible sur toutes pages du Site.

15. SOLUTION AMIABLE

En cas de conflit ou de litige entre les Parties portant sur l’exécution des présentes Conditions Générales d’Achat, le Client est informé qu’il a la possibilité de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.

16. DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales d’Achat sont soumises au droit français.

Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français du lieu de domicile du Client, à défaut d’accord amiable entre le Client et JT COACH